Résultats de recherche
444 résultat(s)
Document d'objectifs (DOCOB) de la vallée de l'Iton au lieudit Le Hom
L'État a confié la rédaction du document d'objectifs à la communauté d'agglomération Seine-Eure (CASE). Il a été approuvé en 2010 (cf
Mis à jour le 23/08/2013
Préfet
de l'Eure
Consultations du public
Arrêté préfectoral n°DDTMSEBF2013033 relatif au régime d'autorisation propre à Natura (...)
Mis à jour le 21/03/2013
Préfet
de l'Eure
Carte Européenne de Stationnement Handicapé
La demande et l'obtention de la carte européenne de stationnement handicapé répondent à des critères fixés par deux
Mis à jour le 21/03/2013
Préfet
de l'Eure
Formations à la sécurité des baignades
; Disposer d'un certificat médical délivré dans les conditions fixées par l'arrêté du 26 juin 1991 . Pour plus (...)
Mis à jour le 04/03/2013
Préfet
de l'Eure
Agrément J.E.P
condition est incompatible avec l'objet de l'association et la qualité de ses membres ou usagers. Décision administrative L'agrément est prononcé (...)
Mis à jour le 23/01/2013
Préfet
de l'Eure
Règlementation de l’usage des armes à feu et de la sécurité de la pratique de la chasse
Arrêté préfectoral du 21 août 2012
Mis à jour le 17/12/2012
Préfet
de l'Eure
La Taxe Locale d’Equipement (TLE)
habitants.
Calcul de la taxe :
Le montant de cette taxe dépend :
de la surface hors oeuvre nette (SHON) créée et mentionnée dans l’
Mis à jour le 22/11/2012
Préfet
de l'Eure
La Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS)
’achat, l’aménagement et la protection des espaces naturels sensibles du département. Calcul de la taxe : Le montant de cette taxe dépend : (...)
Mis à jour le 22/11/2012
Préfet
de l'Eure
La Taxe Départementale des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (TDCAUE)
dans l’arrêté de permis de construire de la nature du projet : consultez la valeur taxable par catégorie de (...)
Mis à jour le 22/11/2012
Préfet
de l'Eure
Entretien des terrains
personnes en charge de l’obligation d’entretien Ce sont les propriétaires ou leur ayants droit. S’ils n’agissent pas, le maire peut, pour des (...)
Mis à jour le 14/08/2012
Préfet
de l'Eure